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AOVS - Comité permanent

Audit et surveillance


LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mercredi 11 mars 2026
(10)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 juin 2025, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 41 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne, Saint-Germain et Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) (4).

Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).

Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).

Participent à la réunion : Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit et Linda Anglin, conseillère principale, Bureau du Dirigeant principal de l’audit; Sabryna Lemieux, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications; Amélie Gélinas, greffière législative, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Martine Willox, greffière législative, Direction des comités.

Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.

Le président fait une déclaration informant le comité qu’en raison de difficultés techniques, la comparution initialement prévue pour aujourd’hui est reportée à une date ultérieure.

À 13 h 43, la séance est suspendue.

À 13 h 44, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.

Il est convenu d’adopter le Plan d’audit interne axé sur les risques 2026-2027 à 2028-2029.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 14 h 55, Sabryna Lemieux est invitée à se joindre à la réunion.

À 15 h 15, Sabryna Lemieux est invitée à quitter la réunion.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet de rapport.

À 15 h 31, Amipal Manchanda, Linda Anglin, Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy sont invités à quitter la réunion.

Conformément à l’article 12-16(1)c) du Règlement, le comité discute des questions relatives aux relations du travail et le personnel.

Il est convenu que le contrat du dirigeant principal de l’audit soit prolongé selon les mêmes modalités et conditions.

À 15 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Joëlle Nadeau

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