LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 15 avril 2026
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[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 25 juin 2025, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 34 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne et Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) (3).
Membres du comité présents par vidéoconférence : L’honorable sénatrice Saint-Germain (1).
Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).
Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).
Participent à la réunion : Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit et Linda Anglin, conseillère principale, Bureau du Dirigeant principal de l’audit; Sabryna Lemieux et Emilie Kitchen, agentes de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications; Amélie Gélinas, greffière législative, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Martine Willox, greffière législative, Direction des comités.
Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
Shaila Anwar, greffière du Sénat et greffière des Parlements;
Keli Hogan, chef de cabinet, Bureau de la greffière du Sénat et la greffière des Parlements.
Shaila Anwar fait une déclaration puis répond aux questions.
À 14 h 45, Shaila Anwar et Keli Hogans sont invitées à quitter la réunion.
Il est convenu d’adopter la première mission de consultation rapide à haute valeur de l’exercice financier 2026-2027.
À 14 h 58, Sabryna Lemieux et Emilie Kitchen sont invitées à quitter la réunion.
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs;
Isabelle Ricard, dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.
Isabelle Ricard fait une déclaration puis, avec Pascale Legault, répond aux questions.
À 15 h 12, Pascale Legault et Isabelle Ricard sont invitées à quitter la réunion.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet de rapport.
À 15 h 14, Sabryna Lemieux et Emilie Kitchen sont invitées à se joindre à la réunion.
Il est convenu que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté dans les deux langues officielles et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat, dans les deux langues officielles, dès que possible.
À 15 h 19, Sabryna Lemieux et Emilie Kitchen sont invitées à quitter la réunion.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet de rapport.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 15 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau