LE COMITÉ PERMANENT DE L'AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 27 mai 2026
(13)
[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 25 juin 2025, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 31 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne, Saint-Germain et Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) (4).
Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).
Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).
Participent à la réunion : Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit et Linda Anglin, conseillère principale, Bureau du Dirigeant principal de l’audit; Amélie Gélinas, greffière législative, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Martine Willox, greffière législative, Direction des comités.
Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
David Vatcher, dirigeant principal de l'information, Direction des services d'information;
Martin Thibert, gestionnaire, Opérations TI et soutien aux infrastructures, Direction des services d'information.
David Vatcher fait une déclaration puis, avec Martin Thibert, répond aux questions.
À 13 h 55, David Vatcher et Martin Thibert sont invités à quitter la réunion.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d’adopter les missions consultatives restantes pour l’exercice financier 2026-2027.
À 14 h 22, Linda Anglin est invitée à quitter la réunion.
À 14 h 32, la séance est suspendue et Hélène F. Fortin et Robert Plamondon sont invités à quitter la réunion.
À 14 h 36, la séance reprend.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet de rapport sur le renouvellement du mandat d’un membre externe.
Il est convenu que le projet de rapport soit adopté et que le président soit autorisé à présenter le rapport au Sénat dans les deux langues officielles, dès que possible.
À 14 h 38, Hélène F. Fortin et Robert Plamondon sont invités à se joindre à la réunion.
À 14 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau