LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 1 octobre 2025
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[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Margo Greenwood (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Boniface, Clement, Francis, Greenwood, Karetak-Lindell, McCallum, McPhedran, Pate, Prosper, Sorensen, Tannas et White (13).
Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l'inscription).
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Cindy Woodhouse Nepinak, cheffe nationale;
Julie McGregor, cheffe de cabinet par intérim.
Union of British Columbia Indian Chiefs :
Marilyn Slett, secrétaire-trésorière et cheffe élue du Conseil tribal Heiltsuk (par vidéoconférence).
Association nationale des sociétés autochtones de financement :
Shannin Metatawabin, chef de la direction.
Manitoba Keewatinowi Okimakanak Inc. :
Garrison Settee, grand chef;
Brennan Manoakeesick, directeur des relations intergouvernementales.
À titre personnel :
Me Mary Eberts, avocate, Law Office of Mary Eberts (par vidéoconférence);
Me Ryan Beaton, avocat, Juristes Power (par vidéoconférence);
Kathryn Fournier.
La cheffe nationale Cindy Woodhouse Nepinak, cheffe Marilyn Slett, Shannin Metatawabin et Mary Ebert font chacun une déclaration puis, avec Julie McGregor, répondent aux questions.
À 19 h 59, la séance est suspendue.
À 20 h 6, la séance reprend.
Le grand chef Garrison Settee, Ryan Beaton et Kathryn Fournier font chacun une déclaration puis, avec Brennan Manoakeesick, répondent aux questions.
À 20 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Sébastien Payet