LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 7 octobre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Margo Greenwood (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Coyle, Greenwood, Klyne, McCallum, McPhedran, Pate, Prosper, Sorensen et Tannas (10).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l'inscription).

TÉMOINS :

Femmes Autochtones du Québec :

Marjolaine Étienne, présidente.

Association des femmes autochtones du Canada :

Madeleine Redfern, présidente directrice générale par interim, Bureau Principal.

Association des femmes autochtones de Nouvelle-Écosse :

Dawn McDonald, directrice générale (par vidéoconférence).

Alliance canadienne féministe pour l'action internationale :

Shelagh Day, présidente, Comité des droits de l'homme (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Pamela Palmater, présidente de la gouvernance autochtone, Université métropolitaine de Toronto (par vidéoconférence).

Marjolaine Étienne, Madeleine Redfern et Dawn McDonald font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 5, la séance est suspendue.

À 10 h 12, la séance reprend.

Pamela Palmater et Shelagh Day font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet