LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 21 octobre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Margo Greenwood (vice‑présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Boniface, Clement, Francis, Greenwood, Karetak-Lindell, McCallum, McPhedran, Pate, Prosper, Sorensen et Tannas (12).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l'inscription).

TÉMOINS :

Groupe de travail sur la discrimination sexuelle dans la Loi sur les Indiens :

Sharon McIvor, membre.

Nation Anishnawbek :

Jeannette Corbiere Lavell, commissaire à la citoyenneté.

Nation dénée :

George Mackenzie, chef national;

Leanne Goose, directrice des communications et de l’engagement, Gouvernance des données.

À titre personnel :

Dawn Lavell-Harvard, directrice, Maison d’apprentissage des Premiers Peuples, Université Trent.

Sharon McIvor, Jeannette Corbiere Lavell et Dawn Lavell-Harvard font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 15, la séance est suspendue.

À 10 h 26, la séance reprend.

George Mackenzie fait une déclaration puis, avec Leanne Goose, répond aux questions.

À 10 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet