LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 4 novembre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Michèle Audette (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Clement, Francis, McCallum, McNair, Pate, Prosper, Sorensen et Tannas (9).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Osler (1).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l'inscription).

TÉMOINS :

Assemblée des Premières Nations Québec-Labrador :

Chef Francis Verreault-Paul (par vidéoconférence).

Première Nation O’Chiese :

Chef Phyllis Whitford.

Conseil des Premières Nations du Yukon :

Grande cheffe Mathieya Alatini (par vidéoconférence).

Organisation des chefs du Sud :

Grand chef Jerry Daniels;

Sandra Hodzic, conseillère du chef, Affaires politiques, Bureau du Grand Chef.

Conseil des Mohawks de Kahnawà:ke :

Chef Jeremiah Johnson.

À titre personnel :

James Cooke, gardien du savoir traditionnel autochtone et intervenant en santé mentale.

La présidente rappelle au comité qu'en tant que marraine du projet de loi S-2, elle se récuse de son rôle de présidente du comité pour le reste de l'étude sur ce projet de loi ; et qu'en l’absence de la vice-présidente aujourd'hui, l’honorable sénateur Prosper présidera la réunion.

À 9 h 5, l’honorable sénateur Prosper assume la présidence du comité.

Chef Francis Verreault-Paul fait une déclaration

À 9 h 7, la séance est suspendue.

À 9 h 11, la séance reprend.

Le président informe Chef Francis Verreault-Paul que sa déclaration doit être interrompue en raison de l'absence d'interprétation simultanée. Chef Francis Verreault-Paul est remercié.

Chef Phyllis Whitford et James Cooke font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 57, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

Grande cheffe Mathieya Alatini, Grand chef Jerry Daniels et Chef Jeremiah Johnson font chacun une déclaration puis, avec Sandra Hodzic, répondent aux questions.

À 10 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet