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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mardi 25 novembre 2025
(15)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 7, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Michèle Audette (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Clement, Greenwood, McCallum, McPhedran, Pate, Prosper et Sorensen (8).

Participent à la réunion : Sara Fryer, Allison Lowenger et Antoine Csuzdi-Vallée, analystes, Bibliothèque du Parlement; Chelsea DeFazio, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 octobre 2025, le comité entreprend son examen des évènements Voix de jeunes leaders autochtones.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d'une ébauche de rapport.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou leur personnel; qu’elle soit détruite par le greffier du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu que le rapport soit intitulé Voix de jeunes leaders autochtones 2024.

Il est convenu que le projet de rapport soit adopté dans les deux langues officielles et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport dans les deux langues officielles, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

Il est convenu que la présidente soit autorisée à déposer le rapport au Sénat, ou auprès de la greffière du Sénat, dans les deux langues officielles, dès que possible.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 10 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet

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