LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 25 février 2026
(22)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Michèle Audette (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Boudreau, Clement, Francis, Greenwood, McCallum, McPhedran, Pate, Prosper et White (10).
Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement; Chelsea DeFazio, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 octobre 2025, le comité entreprend son examen de la réponse du gouvernement, datée du 26 avril 2024, au quatorzième rapport (provisoire) du comité, intitulé Honorer les enfants qui ne sont jamais rentrés auprès des leurs : vérité, éducation et réconciliation, déposé au Sénat le 19 juillet 2023, au cours de la première session de la quarante-quatrième législature.
TÉMOINS :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Valerie Gideon, sous-ministre;
Darlene Bess, sous-ministre adjointe, Résolution et partenariats;
Krista Robertson, directrice principale, Litiges, Résolution et Politiques.
Bibliothèque et Archives Canada :
Jasmine Bouchard, sous-ministre adjointe, Expérience des usagers et mobilisation;
Roxane Lafrenière, directrice générale, Direction générale des Documents gouvernementaux.
Valerie Gideon et Jasmine Bouchard font chacune une déclaration puis, avec Krista Robertson, répondent aux questions.
À 20 h 5, la séance est suspendue.
À 20 h 10, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 octobre 2025, le comité poursuit son examen des évènements Voix de jeunes leaders autochtones.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité et leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par le greffier du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le plan de communications de l’évènement Voix de jeunes leaders autochtones 2026 soit adopté.
À 20 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Sébastien Payet