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APPA - Comité permanent

Peuples autochtones


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le mercredi 25 mars 2026
(24)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Michèle Audette (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Francis, Karetak-Lindell, McCallum, McPhedran, Pate, Prosper, Sorensen et Tannas (9).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 octobre 2025, le comité poursuit son examen de la réponse du gouvernement, datée du 26 avril 2024, au quatorzième rapport (provisoire) du comité, intitulé Honorer les enfants qui ne sont jamais rentrés auprès des leurs: vérité, éducation et réconciliation, déposé au Sénat le 19 juillet 2023, au cours de la première session de la quarante‑quatrième législature.

TÉMOINS :

Assemblée des Premières Nations :

Kúkwpi7 (cheffe) Rosanne Casimir;

Kyrie Tristary, Directrice principale chargée des politiques.

À titre personnel :

Cadmus Delorme, ancien président du Comité consultatif sur les documents relatifs aux pensionnats et ancien chef de la première nation Cowessess (par vidéoconférence).

Kúkwpi7 Rosanne Casimir et Cadmus Delorme font chacun une déclaration puis, avec Kyrie Tristary, répondent aux questions.

À 20 h 9, la séance est suspendue.

À 20 h 15, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité et leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par le greffier du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 20 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet

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