LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 27 mai 2026
(32)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 47, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Michèle Audette (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Clement, Francis, Greenwood, Karetak-Lindell, McPhedran, Osler, Pate, Prosper et Sorensen (10).
Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 avril 2026, le comité entreprend son examen des questions relatives à l’obligation de consulter et d’accommoder les peuples autochtones, laquelle découle de l’honneur de la Couronne provenant de l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.
TÉMOINS :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Valerie Gideon, sous-ministre;
Kirsten Miller, directrice, L’unité de la consultation et de l’accommodement.
Services aux Autochtones Canada :
Christopher Cornish, directeur général, Opportunités Economiques et Commerciales, Terrains et développement économique.
Environnement et Changement climatique Canada :
Alison McDermott, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique et des affaires internationales;
Tara Shannon, sous-ministre adjointe, Service canadien de la faune;
Jacinthe David, directrice générale, Direction des secteurs industriels et des produits chimiques.
Agence d’évaluation d’impact du Canada :
Regina Wright, directrice générale, Opérations régionales (Ouest) (par vidéoconférence).
Régie de l'énergie du Canada :
Genevieve Carr, première vice-présidente, Transparence et mobilisation stratégique;
Carly Milne, vice-présidente, Relations avec les Autochtones et de la Réconciliation.
Ressources naturelles Canada :
Kimberly Lavoie, sous-ministre adjointe, Nòkwewashk.
Bureau des grands projets :
Candace Anderson, directrice, Relations avec les Autochtones (par vidéoconférence).
Valerie Gideon, Christopher Cornish, Regina Wright et Alison McDermott font chacun une déclaration puis, avec Tara Shannon et Kirsten Miller, répondent aux questions.
À 19 h 57, la séance est suspendue.
À 20 h 2, la séance reprend.
Genevieve Carr, Kimberly Lavoie et Candace Anderson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 21 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Sébastien Payet