LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 2 juin 2026
(33)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 h 3, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Michèle Audette (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Clement, Francis, Karetak-Lindell, McCallum, Pate, Prosper et Sorensen (8).
Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 avril 2026, le comité poursuit son examen des questions relatives à l’obligation de consulter et d’accommoder les peuples autochtones, laquelle découle de l’honneur de la Couronne provenant de l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.
TÉMOINS :
Ralliement national des Métis :
Victoria Pruden, présidente (par vidéoconférence);
Cassidy Caron, cheffe de cabinet (par vidéoconférence);
Alyssa Buttineau, conseillère en matière de politiques, Affaires législatives.
Manitoba Keewatinowi Okimakanak Inc. :
Garrison Settee, grand chef;
Kevin Carlson, adjoint du grand chef.
Nunavut Tunngavik Inc. :
Paul Irngaut, vice-président (par vidéoconférence);
Kilikvak Kabloona, cheffe de la direction.
Conseil de la Nation Anishnabe de Lac Simon :
Lucien Wabanonik, chef.
Victoria Pruden fait une déclaration puis, avec Cassidy Caron et Alyssa Buttineau, répond aux questions.
À 9 h 51, la séance est suspendue.
À 10 h 4, la séance reprend.
Grand chef Garrison Settee, chef Lucien Wabanonik et Kilikvak Kabloona font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Sébastien Payet