LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 3 juin 2026
(34)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 49, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Michèle Audette (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Clement, Karetak-Lindell, Osler, Pate, Sorensen et Tannas (7).
Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 14 avril 2026, le comité poursuit son examen des questions relatives à l’obligation de consulter et d’accommoder les peuples autochtones, laquelle découle de l’honneur de la Couronne provenant de l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.
TÉMOINS :
Première nation Crie Mikisew :
Billy-Joe Tuccaro, chef (par vidéoconférence).
Première Nation de Kebaowek :
Justin Roy, conseiller.
Office d'examen des répercussions environnementales de la vallée Mackenzie :
Mark Cliffe-Phillips, directeur général.
À titre personnel :
Dwight Newman, professeur et titulaire de la Chaire de recherche du Canada de niveau 1 sur les droits, les communautés et le droit constitutionnel, Université de la Saskatchewan (par vidéoconférence);
Sarah Morales, Doyenne associée, affaires autochtones, et professeure associée, Faculté de droit, Université de Victoria (par vidéoconférence).
Chef Billy-Joe Tuccaro, Justin Roy et Mark Cliffe-Phillips font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 h 34, l’honorable sénateur Tannas assume la présidence du comité.
À 19 h 54, la séance est suspendue.
À 19 h 58, la séance reprend.
Sarah Morales et Dwight Newman font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 20 h 16, l’honorable sénatrice Audette reprend la présidence du comité.
À 20 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Sébastien Payet