LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 20 octobre 2026
(41)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Michèle Audette (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Clement, Francis, Greenwood, Karetak-Lindell, McCallum, Pate, Prosper et Sorensen (9).
Participent à la réunion : Sara Fryer et Oana Spinu, analystes, Bibliothèque du Parlement.
La présidente informe le comité de la tragédie survenue à la base des Forces armées canadiennes de Wainwright et le comité observe une minute de silence.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 7 octobre 2025, le comité entreprend son examen de toute question concernant les peuples autochtones du Canada. (Sujet : Processus d'examen en bloc du Bureau du registraire des Indiens)
TÉMOINS :
Association Tahishpuatenan et Groupe de défense Adélaïde Matshiragan :
Jérémie Roussel, président, Association Tahishpuatenan;
Me Audrey Mayrand, avocate.
Services aux Autochtones Canada :
Lori Doran, directrice générale, Direction générale des affaires individuelles;
Claire Thie, registraire des Indiens.
À titre personnel :
Me Ryan Beaton, avocat;
Guillaume St-Gelais Dubé.
Jérémie Roussel, Audrey Mayrand, Ryan Beaton et Guillaume St-Gelais Dubé font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 8, la séance est suspendue.
À 10 h 12, la séance reprend.
Lori Doran fait une déclaration puis, avec Claire Thie, répond aux questions.
À 11 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Sébastien Payet