LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES BANQUES, DU COMMERCE ET DE L'ÉCONOMIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 4 juin 2026
(41)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques, du commerce et de l'économie se réunit aujourd’hui, à 10 h 32, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Clément Gignac (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse), Fridhandler, Gignac, Loffreda, McBean, Ringuette, Varone et Yussuff (8).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Pupatello (1).
Participent à la réunion : Adriane Yong et Brett Howard, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 septembre 2025, le comité poursuit son étude de toute question concernant les banques, le commerce et l’économie en général.
TÉMOIN :
Bureau du surintendant des institutions financières :
Peter Routledge, surintendant.
Peter Routledge fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 3, la séance est suspendue.
À 12 h 09, la séance reprend à huis clos.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 20 novembre 2025, le comité poursuit son étude de l’accès au crédit et aux marchés des capitaux pour les petites et moyennes entreprises comme base de la croissance et de l’amélioration de la productivité dans l’économie canadienne.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 22, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Matthieu Boulianne