LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L’ADMINISTRATION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le jeudi 5 juin 2025
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui, à 9 heures (HE), conformément à l’article 12-7(1) du Règlement, pour étudier des questions financières et administratives; et à huis clos, conformément à l’article 12-7(1) du Règlement, pour étudier des questions financières et administratives.
La sénatrice Lucie Moncion (présidente) occupe le fauteuil.
[Français]
La présidente : Bonjour à chacune et à chacun. Bienvenue à la réunion du Comité de la régie interne. Je m’appelle Lucie Moncion, je suis une sénatrice de l’Ontario et j’ai le privilège de présider le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
[Traduction]
Avant de débuter, je vous informe que, pour veiller au bon déroulement des délibérations du comité, les consignes suivantes doivent être respectées par tous les participants afin d’éviter les retours de son. Veuillez consulter les cartes sur la table qui indiquent les lignes directrices pour éviter les incidents de retour de son. Tenez votre oreillette loin de tous les microphones en tout temps. Ne touchez pas aux microphones. Le consoliste se chargera de les allumer et de les éteindre. Évitez de manier votre oreillette lorsque le microphone est allumé. Votre oreillette doit soit rester sur votre oreille, soit être placée sur l’autocollant devant votre fauteuil. Je vous remercie tous de votre coopération.
Je voudrais maintenant demander à mes collègues autour de la table de se présenter, en commençant par ma gauche.
Le sénateur Loffreda : Bonjour. Je suis le sénateur Tony Loffreda de Montréal, au Québec.
[Français]
La sénatrice Saint-Germain : Bonjour. Raymonde Saint-Germain, du Québec.
[Traduction]
La sénatrice Boyer : Yvonne Boyer, de l’Ontario.
La sénatrice LaBoucane-Benson : Patti LaBoucane-Benson, du traité no 6, en Alberta.
[Français]
Le sénateur Forest : Bonjour. Éric Forest, de la division du Golfe, au Québec.
[Traduction]
Le sénateur Boehm : Peter Boehm, de l’Ontario.
[Français]
La sénatrice Audette : [mots prononcés en innu-aimun]
[Traduction]
La sénatrice MacAdam : Jane MacAdam, de l’Île-du-Prince-Édouard.
Le sénateur Tannas : Scott Tannas, de l’Alberta.
La sénatrice Moodie : Rosemary Moodie, de l’Ontario.
La sénatrice Osler : Gigi Osler, du Manitoba.
Le sénateur Fridhandler : Daryl Fridhandler, de Calgary, en Alberta.
Le sénateur Smith : Larry Smith, de Hudson, au Québec.
Le sénateur Quinn : Jim Quinn, de Saint John, au Nouveau-Brunswick.
Le sénateur Francis : Brian Francis, d’Epekwitk, à l’Île-du-Prince-Édouard.
Le sénateur MacDonald : Michael McDonald, du Cap-Breton, en Nouvelle-Écosse.
[Français]
La sénatrice Seidman : Judith Seidman, de Montréal, au Québec.
Le sénateur Carignan : Bonjour. Claude Carignan, du Québec, division des Mille Îles.
Le sénateur Housakos : Leo Housakos, de Montréal, au Québec.
Le sénateur Dalphond : Pierre Dalphond, division De Lorimier, au Québec.
[Traduction]
La présidente : J’aimerais aussi souhaiter la bienvenue à tous ceux qui, partout au pays, suivent nos délibérations.
[Français]
Honorables sénateurs, le premier article de notre agenda public est l’agenda consenti pour approbation. À titre de rappel, les points dans l’agenda consenti ne sont pas controversés, mais nécessitent notre approbation. Pour ces articles, une note d’information, un formulaire ou un autre document d’appui est soumis d’avance, mais aucune présentation n’est requise.
Pour la réunion d’aujourd’hui, nous avons à l’agenda consenti l’article suivant : le procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2024, qui s’est tenue en séance publique et à huis clos. Mesdames et messieurs les sénateurs, avez-vous des questions ou des préoccupations sur le procès-verbal qui est dans vos notes? Merci.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion suivante :
Que l’agenda consenti soit approuvé.
Le sénateur Forest : Je le propose.
La présidente : Le sénateur Forest propose la motion. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion est adoptée.
Le prochain article, l’article no 2, concerne les documents envoyés à titre informatif. Cette semaine, deux documents ont été envoyés pour information. Il s’agit du rapport du Sous-comité du programme et de la procédure sur les décisions qui ont été rapportées au Comité de la régie interne; le second est le rapport du Sous-comité du programme et de la procédure au sujet des exemptions bisannuelles à la Politique sur la gestion de bureau des sénateurs et d’autres politiques.
Honorables sénateurs, avez-vous des questions ou des commentaires sur ces documents? Sinon, je vous remercie.
[Traduction]
Chers collègues, nous sommes maintenant rendus au point sur les autres affaires. Y a-t-il des questions que nous devons aborder en séance publique?
Nous allons maintenant suspendre brièvement la séance pour que la greffière s’assure que nous sommes à huis clos. Avant de ce faire, j’aimerais rappeler à chacun que les réunions de ce comité se déroulent en majorité en séances publiques. Le comité délibère à huis clos seulement des questions de nature délicate comme les salaires, les contrats, les négociations de contrats, les relations de travail ainsi que les questions de personnel et de sécurité. Le Comité permanent du Sénat sur la régie interne, les budgets et l’administration souhaite s’acquitter de son important mandat avec autant de transparence que possible. Je demanderais à la greffière d’aviser les membres du comité lorsque nous serons à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)