LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L'ADMINISTRATION
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 5 juin 2025
(1)
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui à 9 h 00, dans la pièce C-128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Lucie Moncion (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Boehm, Boyer, Carignan, c.p., Dalphond, Forest, Francis, Housakos, LaBoucane-Benson, Loffreda, MacAdam, MacDonald, Moncion, Moodie, Quinn, Saint-Germain, Seidman, Smith, et Tannas (19).
Autres sénateurs présents : L’honorable sénateurs Fridhandler, Henkel, McNair, Mohamed, Osler, et Oudar (6).
Participent à la réunion : Shaila Anwar, greffière du Sénat et greffière des parlements; Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration; Gérald Lafrenière, sous-greffier, Services législatifs; Catherine Beaudoin, légiste intérimaire et conseiller parlementaire; hauts fonctionnaires du Sénat et autres employés de soutien.
Conformément au paragraphe 12-7(1) du Règlement du Sénat, le comité poursuit son étude des questions financières et administratives concernant l’administration interne du Sénat.
La présidente fait une déclaration.
Les sénateurs se sont présentés.
CIBA/2025-06-05/001(P) — Agenda Consenti
La présidente fait une déclaration concernant l'agenda consenti.
Après débat, l'honorable sénateur Forest propose que l'agenda consenti, qui comprend le point suivant, soit approuvé :
- Procès-verbal du 5 décembre 2024 (partie publique et partie à huis clos).
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2025-06-05/002(P) — Items à titre d'information envoyés par courriel
La présidente fait une déclaration concernant les items envoyés par courriel aux membres à titre d'information.
À 9 h 05, la séance est suspendue.
À 9 h 06, conformément à l’article 12-16(1) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos.
À 11 h 17, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La dirigeante principale des services corporatifs et greffière
du Comité permanent de la régie interne,
des budgets et de l’administration,
Pascale Legault
La secrétaire de séance,
Keli Hogan