LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 23 septembre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce B30 de l’Édifice du Sénat du Canada.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Aucoin, Clement, Fridhandler, Galvez, Kingston, Kutcher, Lewis, McCallum et Verner, c.p. (10).

Participent à la réunion : Jesse Good et Avalon Jennings, analystes, Bibliothèque du Parlement.

La greffière informe le comité de la vacance à la présidence et procède à l’élection d’un président.

L’honorable sénateur Arnot propose que l'honorable sénatrice Kingston soit présidente du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L’honorable sénatrice Kingston assume la présidence.

À 18 h 32, la séance est suspendue.

À 18 h 49, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que, pour la durée de la session, le personnel des membres soit autorisé à être présent aux réunions à huis clos, à moins que le comité en décide autrement.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous‑comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu que la présidente soit autorisée à demander au Sénat d’adopter l’ordre de renvoi suivant :

Que le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles, conformément à l’article 12-7(14) du Règlement, soit autorisé à examiner, afin d’en faire rapport, les questions qui pourraient survenir occasionnellement concernant l’énergie, l’environnement, les ressources naturelles et les changements climatiques;

Que le comité soumette son rapport final au Sénat au plus tard le 15 octobre 2029 et qu’il conserve tous les pouvoirs nécessaires pour diffuser ses conclusions dans les 180 jours suivant le dépôt du rapport final.

Il est convenu :

Que la présidente soit autorisée à demander au Sénat la permission d'inscrire le quatrième rapport du comité intitulé L’hydrogène: une option viable pour un Canada carboneutre en 2050 ?, présenté au Sénat le 9 mai 2023, durant la première session de la quarante-quatrième législature, à l’ordre du jour, pour étude à la prochaine séance;

Que la présidente propose l’adoption du rapport et que, conformément à l’article 12-23(1) du Règlement, le Sénat demande une réponse complète et détaillée du gouvernement.

À 20 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Catherine Cuerrier