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ENEV - Comité permanent

Énergie, environnement et ressources naturelles


LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL


OTTAWA, le jeudi 9 octobre 2025
(4)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 8 heures, dans la pièce B30 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Joan Kingston (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Aucoin, Fridhandler, Galvez, Kingston, Kutcher, Lewis, Verner, c.p. et Youance (9).

Participent à la réunion : Jesse Good et Avalon Jennings, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 septembre 2025, le comité entreprend son examen des questions qui pourraient survenir occasionnellement concernant l’énergie, l’environnement, les ressources naturelles et les changements climatiques. (Sujet: Rapports 2024-2025 du commissaire à l’environnement et au développement durable)

TÉMOINS :

Bureau du vérificateur général du Canada :

Jerry V. DeMarco, commissaire à l'environnement et au développement durable;

Francis Michaud, directeur;

Jessica Johnston, directrice.

Environnement et Changement climatique Canada :

Vincent Klassen, directeur général, Politique en matière de durabilité, Direction générale des programmes, opérations et des affaires régionales.

Emploi et Développement social Canada :

Elisha Ram, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social;

Mercedes Morin, directrice des objectifs de développement durable, Direction du bureau des affaires intergouvernementales.

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Andres Velez-Guerra, directeur exécutif, Division des résultats, Secteur de la gestion des dépenses.

Statistique Canada :

Sébastien Larochelle-Côté, directeur général par intérim, Statistique socioéconomique et intégration des données sociales.

Ressources naturelles Canada :

Frank Des Rosiers, sous-ministre adjoint, Secteur de l'efficacité énergétique et de la technologie de l'énergie;

André Bernier, directeur général, Direction des ressources en électricité;

Andrew Ghattas, directeur principal, Centre d’excellence sur les minéraux critiques.

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :

Georgina Lloyd, sous-ministre adjointe, Organisation des Affaires du Nord;

Anita Walker, directrice générale par intérim, Direction générale des ressources naturelles et de l’environnement.

Services aux Autochtones Canada :

Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe, Secteur des opérations régionales;

Robert Bellizzi, directeur, Secteur des opérations régionales;

Christopher Cornish, directeur général, Terrains et développement économique.

Jerry V. DeMarco fait une déclaration puis, avec Francis Michaud, André Bernier, Andrew Ghattas et Frank Des Rosiers, répond aux questions.

À 9 h 49, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Catherine Cuerrier

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