LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 9 décembre 2025
(17)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 18 h 31, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Joan Kingston (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Aucoin, Fridhandler, Galvez, Kingston, Lewis, McCallum, Miville-Dechêne, Verner, c.p., et Youance (10).
Participent à la réunion : Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 novembre 2025, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 32, 40, 41 et 42 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025.
TÉMOIN (par vidéoconférence) :
À titre personnel :
Mark S. Winfield, professeur, Faculté des changements environnementaux et urbains, Université York.
Mark S. Winfield fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 13, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Cuerrier