LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 10 février 2026
(21)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 32, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Joan Kingston (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Aucoin, Coyle, Fridhandler, Galvez, Kingston, Lewis, McCallum, Miville-Dechêne, Verner, c.p. et Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) (11).
Participent à la réunion : Émilie Doyon et Jesse Good, analystes, Bibliothèque du Parlement; Monica Granados, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur les changements climatiques et l’industrie gazière et pétrolière canadienne.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d'un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le comité ne poursuive pas son étude sur les changements climatiques et l’industrie gazière et pétrolière canadienne.
À 19 h 49, conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur l’industrie du pétrole extracôtier de Terre-Neuve-et-Labrador.
Il est convenu d’autoriser la présidente à demander une extension de la date du rapport final concernant son étude sur l’industrie du pétrole extracôtier de Terre-Neuve-et-Labrador du 31 mars 2026 au 30 juin 2026 et que le comité soit autorisé, nonobstant les pratiques habituelles, à déposer des rapports sur cette étude auprès de la greffière du Sénat si le Sénat ne siège pas à ce moment-là et que lesdits rapports soient réputés avoir été déposés au Sénat.
À 19 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Cuerrier