LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 11 juin 2026
(41)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd’hui, à 8 h 2, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Joan Kingston (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Aucoin, Coyle, Dean, Fridhandler, Kingston, Lewis, McCallum, Miville-Dechêne, Verner, c.p., Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et Youance (11).
Participent à la réunion : Jesse Good et Sarah Lemelin-Bellerose, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur l’industrie du pétrole extracôtier de Terre-Neuve-et-Labrador.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d'un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que, nonobstant l’ordre du Sénat adopté le jeudi 12 mars 2026, la date du rapport final du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles concernant son étude sur l’industrie du pétrole extracôtier de Terre-Neuve-et-Labrador soit reportée du 30 juin 2026 au 31 décembre 2026.
À 9 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Cuerrier