LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 18 juin 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 18 h 1, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Claude Carignan, c.p. (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, c.p., Dalphond, Duncan, Forest, Galvez, Kingston, LaBoucane-Benson, Loffreda, Marshall, Moreau, Pate et Pupatello (12).

Participent à la réunion : Michaël Lambert-Racine, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 mai 2025, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2026, à l’exception du crédit 1 de la Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 11 juin 2025, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2026.

TÉMOINS :

Services aux Autochtones Canada :

Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l’exécution;

Lisa Smylie, sous-ministre adjointe, Politiques stratégique et partenariats;

Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe, Secteur des opérations régionales;

Julien Castonguay, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale de la santé des Premières Nations et Inuit;

Kirsten Mattison, directrice générale, Secteur de la reforme des services aux enfants et aux familles.

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :

Manon Nadeau-Beaulieu, dirigeante principale des finances, des résultats et de l'exécution;

Heather McLean, sous-ministre adjointe, Secteur des traités modernes, de la consultation et des relations intergouvernementales;

Georgina Lloyd, sous-ministre adjointe, Organisation des Affaires du Nord.

Emploi et Développement social Canada :

Wojo Zielonka, sous-ministre adjoint principal et dirigeant principal des finances;

Elisha Ram, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social;

Atiq Rahman, sous-ministre adjoint, Direction générale de l'apprentissage;

Colette Kaminsky, sous-ministre adjointe principale, Direction générale des compétences et de l’emploi;

Hugues Vaillancourt, directeur général, Direction de la politique sociale, Direction générale des politiques stratégiques et de service.

Ministère des Finances Canada :

Christopher Veilleux, directeur général et dirigeant principal des finances, Division de la gestion financière;

Maude Lavoie, sous-ministre adjointe, Direction de la politique de l’impôt;

Julie Turcotte, sous-ministre adjointe déléguée, Direction des politiques économique et budgétaire;

Julien Brazeau, sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier;

Mallika Nanduri Bhatt, sous-ministre adjointe déléguée, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;

Galen Countryman, directeur général, Division des relations fédérales-provinciales, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;

Steven Kuhn, sous-ministre adjoint délégué, Direction du commerce international et des finances;

Samuel Millar, sous-ministre adjoint, Direction du développement économique et des finances intégrées.

Philippe Thompson et Manon Nadeau-Beaulieu font chacun une déclaration puis, avec Kirsten Mattison, Georgina Lloyd, Paula Hadden-Jokiel, Lisa Smylie, Heather McLean et Julien Castonguay, répondent aux questions.

À 19 h 9, la séance est suspendue.

À 19 h 14, la séance reprend.

À 19 h 14, le vice-président, l’honorable sénateur Forest, assume la présidence du comité.

Wojo Zielonka fait une déclaration puis, avec Elisha Ram, Colette Kaminsky, Hugues Vaillancourt et Atiq Rahman, répond aux questions.

À 20 h 2, la séance est suspendue.

À 20 h 8, la séance reprend.

Christopher Veilleux fait une déclaration puis, avec Samuel Millar, Julie Turcotte, Steven Kuhn, Maude Lavoie, Julien Brazeau, Galen Countryman et Mallika Nanduri Bhatt, répond aux questions.

À 21 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny