LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 25 mars 2026
(38)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Claude Carignan, c.p. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, c.p., Dalphond, Forest, Gignac, MacAdam, Oudar et Ross (7).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Pupatello (1).
Participent à la réunion : André Léonard et Michaël Lambert-Racine, analystes, Bibliothèque du Parlement; Monica Granados, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2026, le comité poursuit son examen du budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2026.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Antoine Brunelle-Côté, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Annie Boyer, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances.
Ministère de la Défense nationale :
Jonathan Moor, sous-ministre adjoint (Finances) et dirigeant principal des finances;
Lieutenant-général Stephen R. Kelsey, vice-chef d’état-major de la Défense;
Marc Mes, sous-commissaire, Programmes de la Garde côtière canadienne;
Heather Sheehy, sous-ministre adjointe (Matériels).
Antoine Brunelle-Côté et Jonathan Moor font chacun une déclaration puis, avec Heather Sheehy, Marc Mes et Lieutenant-général Stephen R. Kelsey, répondent aux questions.
À 19 h 58, la séance est suspendue.
À 20 h 8, la séance reprend.
Le président informe les membres du comité de la résignation de l’ancienne sénatrice, l’honorable Elizabeth Marshall, et solicite des déclarations de sénateurs la remerciant pour sa contribution au comité.
À 20 h 19, la séance est suspendue.
À 20 h 20, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette la transcription et/ou l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour la consultation par les membres du comité ou le personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet de rapport.
Il est convenu que le président demande le consentement du Sénat pour remplacer le cinquième rapport du comité, intitulée Les projets de loi budgétaires omnibus : un enjeu croissant, avec une version corrigée.
À 20 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Sara Gajic