LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 24 novembre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 heures, dans la pièce B30 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Allister W. Surette (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gerba, Moncion, Patterson, Poirier et Surette (6).

Participent à la réunion : Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement, et Sabryna Lemieux, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur le renforcement des responsabilités des institutions fédérales en matière d’arts, de culture et de patrimoine dans les communautés de langue officielle en situation minoritaire et au Canada.

TÉMOINS :

Regroupement des artistes cinéastes de la francophonie canadienne :

Bruno Boëz, directeur général;

Jocelyn Forgues, réalisateur.

Alliance des producteurs francophones du Canada :

Carol Ann Pilon, directrice générale.

Alliance nationale de l'industrie musicale :

Julie Gabrielle Frigault, présidente;

Clotilde Heibing, directrice générale.

Bruno Boëz, Jocelyn Forgues et Carol Ann Pilon font une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 12, la séance est suspendue.

À 18 h 18, la séance reprend.

Clotilde Heibing et Julie Gabrielle Frigault font une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 2, la séance est suspendue.

À 19 h 8, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 septembre 2025, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 19 h 27, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 19 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Catherine Cuerrier