LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 1 décembre 2025
(9)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 heures, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Allister W. Surette (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gerba, Moncion, Patterson et Surette (5).

Participent à la réunion : Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur le renforcement des responsabilités des institutions fédérales en matière d’arts, de culture et de patrimoine dans les communautés de langue officielle en situation minoritaire et au Canada.

TÉMOINS :

Regroupement des éditeurs franco-canadiens :

Stéphane Cormier, président;

Piedad Sáenz, directrice générale.

Association des groupes en arts visuels francophones :

Elise Anne LaPlante, codirectrice générale;

Lou-Anne Bourdeau, présidente.

English Language Arts Network :

Miranda Castravelli, directrice générale.

Stéphane Cormier, Piedad Sáenz, Elise Anne LaPlante et Lou-Anne Bourdeau font une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 2, la séance est suspendue.

À 18 h 10, la séance reprend.

Miranda Castravelli fait une déclaration puis répond aux questions.

À 18 h 54, la séance est suspendue.

À 19 heures, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 19 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Catherine Cuerrier