LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 20 novembre 2025
(11)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui, à 8 h 31, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boudreau, Cuzner, Gerba, Greenwood, Prosper, Ravalia et Surette (7).

Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement.

La greffière informe le comité de l’absence forcée du président et de la vice-présidente et procède à l’élection d’un président suppléant.

L’honorable sénateur Cuzner propose que l’honorable sénateur Ravalia soit président suppléant.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le président suppléant assume la présidence.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 18 novembre 2025, le comité entreprend son étude sur l’indépendance de la pêche côtière commerciale au Canada atlantique et au Québec, ainsi que les politiques et les outils législatifs utilisés par le gouvernement du Canada pour la préserver, comme la Politique du propriétaire-exploitant.

TÉMOINS :

Fédération des pêcheurs indépendants du Canada :

Melanie Sonnenberg, présidente.

Union des pêcheurs des Maritimes :

Ruth Inniss, conseillère aux pêches;

Carl Allen, vice-président.

Melanie Sonnenberg et Ruth Inniss font chacune une déclaration puis, avec Carl Allen, répondent aux questions.

À 10 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Melissa Doyle