LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 25 novembre 2025
(12)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 36, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boudreau, Busson, Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Dhillon, Manning, Poirier, Prosper, Ravalia et Surette (10).

Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement; Monica Granados, agente de communications, Direction des communications. 

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur la séquestration du carbone océanique et son utilisation au Canada.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d'un projet de rapport.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous‑comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu d’autoriser le président à demander une extension sur la date du rapport final concernant l’étude sur la séquestration du carbone et son utilisation au Canada du 31 décembre 2025 au 31 mars 2026.

À 20 h 9, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Melissa Doyle