LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 4 décembre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd’hui, à 8 h 34, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boudreau, Busson, Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Dhillon, Manning, Ravalia et Surette (8).

Participent à la réunion : Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement; Monica Granados, agente de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur la séquestration du carbone océanique et son utilisation au Canada.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d'un projet de rapport.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté dans les deux langues officielles et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport dans les deux langues officielles en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

À 9 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Melissa Doyle