LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONAL, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 11 février 2026
(11)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 11 h 34, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Hassan Yussuff (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Al Zaibak, Anderson, Carignan, c.p., Dasko, Deacon (Ontario), Kutcher, McNair, White, Wilson, Youance et Yussuff (11).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Dean (1).
Participent à la réunion : Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 février 2026, le comité poursuit son examen du projet de loi C-12, Loi concernant certaines mesures liées à la sécurité de la frontière canadienne et à l'intégrité du système d'immigration canadien et d'autres mesures connexes liées à la sécurité.
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Grand chef Cody Diabo, Conseil des Mohawks de Kahnawà:ke (par vidéoconférence).
Bureau du Conseil privé :
Kevin Brosseau, commissaire à la lutte contre le fentanyl au Canada.
Coalition canadienne des politiques sur les drogues :
Nick Boyce, directeur des politiques.
À titre personnel :
Rob Huebert, professeur, directeur, Centre for Military and Strategic Studies, Université de Calgary (par vidéoconférence).
Grand chef Cody Diabo fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 14, la séance est suspendue.
À 12 h 24, la séance reprend.
Kevin Brosseau fait une déclaration puis répond aux questions.
À 13 h 16, la séance est suspendue.
À 13 h 24, la séance reprend.
Nick Boyce et Rob Huebert font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 13 h 54, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal