LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 23 mars 2026
(15)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 16 h 1, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Hassan Yussuff (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Al Zaibak, Cardozo, Carignan, c.p., Dasko, Deacon (Ontario), Hay, Kutcher, Ross, White, Youance et Yussuff (11).
Participent à la réunion : Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 29 octobre 2025, le comité poursuit son examen de l’approvisionnement en matière de défense dans le contexte de l’engagement du Canada à accroître ses dépenses de défense.
TÉMOINS :
Association des industries aérospatiales du Canada :
Mike Mueller, président et chef de la direction.
Conseil canadien pour l'entreprise autochtone :
Michael Jacobs, coprésident, Conseil d'administration.
SAP :
Ryan Wires, directeur associé, Gouvernement fédéral du Canada (par vidéoconférence);
David Lincourt, expert principal, Défense et sécurité mondiale, Industrie et services-conseils (par vidéoconférence).
General Dynamics Land Systems – Canada :
Doug Wilson-Hodge, directeur, Stratégie et développement commercial international.
Irving Shipbuilding Inc. :
Dirk Lesko, président.
À titre personnel :
Michael Byers, professeur, Université de la Colombie-Britannique (par vidéoconférence).
Michael Jacobs, Mike Mueller et Michael Byers font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 3, la séance est suspendue.
À 17 h 12, la séance reprend.
Ryan Wires fait une déclaration puis, avec David Lincourt, répond aux questions.
À 18 h 2, la séance est suspendue.
À 18 h 11, la séance reprend.
Doug Wilson-Hodge et Dirk Lesko font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 h 17, la séance est suspendue.
À 19 h 24, la séance reprend.
Il est convenu que les documents reçus, les témoignages entendus et les travaux accomplis par le Sous-comité des anciens combattants au cours de la première session de la quarante-quatrième législature, sous l’ordre de renvoi concernant :
a) les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes, aux anciens combattants qui ont servi honorablement dans les Forces canadiennes par le passé, aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et des organismes qui l’ont précédée, et à leurs familles;
b) les activités commémoratives tenues par le ministère des Anciens Combattants du Canada afin de garder vivant pour tous les Canadiens le souvenir des réalisations et des sacrifices des anciens combattants du Canada;
c) la poursuite de la mise en œuvre de la Loi sur le bien-être des vétérans;
soient renvoyés au Sous-comité des anciens combattants.
À 19 h 25, la séance est suspendue.
À 19 h 26, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le président soit autorisé à demander au Sénat d’adopter la motion suivante:
Que, nonobstant l’ordre du Sénat adopté le mercredi 8 octobre 2025, la date du rapport final du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants concernant son étude sur l’effet de la désinformation de la Russie sur le Canada soit reportée du 30 avril 2026 au 30 juin 2026.
À 19 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ericka Paajanen