LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 8 juin 2026
(23)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 16 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Marty Deacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Al Zaibak, Boehm, Cardozo, Carignan, c.p., Dasko, Deacon (Ontario), Hay, Henkel, McNair, Patterson, White, Youance et Yussuff (13).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Duncan (1).
Participent à la réunion : Anne-Marie Therrien-Tremblay et Andrés León, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 mai 2026, le comité poursuit son examen du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois.
COMPARAÎT :
L'honorable David McGuinty, c.p., député, ministre de la Défense nationale.
TÉMOINS :
Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Générale Jennie Carignan, chef d’état-major de la Défense;
Lieutenant-général Paul Prévost, chef, Conduite professionnelle et culture;
Major-général Rob Holman, juge-avocat général;
Martin Gravel, chef des opérations, Centre de soutien et de ressources pour la communauté de la Défense;
Brigadière-générale Vanessa Hanrahan, grande Prévôt des Forces canadiennes;
Colonel Nooral Ahmed, directeur, Service d’avocats de la défense;
Colonel Dylan Kerr, directeur, Poursuites militaires.
À titre personnel :
L'honorable Marie Deschamps, responsable de l'examen, Examen externe sur l'inconduite et le harcèlement sexuel FAC 2015 et ancienne juge de la Cour suprême du Canada (par vidéoconférence);
Lieutenant-colonel (à la retraite) Rory Fowler, avocat.
L’honorable Marie Deschamps et Lieutenant-colonel (à la retraite) Rory Fowler font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 16 h 55, la séance est suspendue.
À 17 h 2, la séance reprend.
Le ministre McGuinty fait une déclaration puis, avec Major-général Rob Holman, Générale Jennie Carignan, Lieutenant-général Paul Prévost et Martin Gravel, répond aux questions.
À 18 h 3, la séance est suspendue.
À 18 h 9, la séance reprend.
Générale Jennie Carignan, Major-général Rob Holman, Lieutenant-général Paul Prévost et Martin Gravel, répondent aux questions.
À 18 h 57, la séance est suspendue.
À 19 h 6, la séance reprend.
Brigadière-générale Vanessa Hanrahan, Colonel Nooral Ahmed, et Colonel Dylan Kerr font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 20 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ericka Paajanen