LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 1er octobre 2025
(3)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 h 15, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Rosemary Moodie (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Bernard, Burey, Greenwood, Hay, McPhedran, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc, Senior et Surette (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénatrices Gerba et Youance (2).
Participent à la réunion : Laura Blackmore et Mayra Perez-Leclerc, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 juin 2025, le comité entreprend son examen du projet de loi S-201, Loi concernant un cadre national sur la maladie falciforme.
TÉMOINS :
L'honorable sénateur Tony Ince, parrain du projet de loi.
Santé Canada :
Daniel MacDonald, directeur général, Bureau des stratégies de gestion des produits pharmaceutiques, Direction générale des politiques de santé;
Dr Co Pham, directeur exécutif, Centre des vaccins, des essais cliniques et de la biostatistique, Direction générale des produits de santé et des aliments.
À titre personnel :
L'honorable Marie-Françoise Mégie, ancienne sénatrice.
L’honorable sénateur Ince et l’honorable Marie-Françoise Mégie font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 13, la séance est suspendue.
À 17 h 16, la séance reprend.
Daniel MacDonald fait une déclaration puis, avec Co Pham, répond aux questions
À 18 h 5, la séance est suspendue.
À 18 h 7, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des membres soit autorisé à être présent pour la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous‑comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 18 h 12, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson