LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 26 novembre 2025
(16)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 h 15, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Flordeliz (Gigi) Osler (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Boudreau, Burey, Cuzner, Greenwood, Hay, McPhedran, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc et Senior (12).

Participent à la réunion : Diana Ambrozas, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-212, Loi concernant une stratégie nationale pour les enfants et les jeunes au Canada.

TÉMOINS :

Jeunesse, J'écoute :

Laetitia Satam, coprésidente, Conseil national de la jeunesse, Jeunesse, J’écoute (par vidéoconférence);

Andréanne Deschamps, vice-présidente principale et cheffe des services cliniques et des opérations (par vidéoconférence).

Conseil canadien des défenseurs des enfants et des jeunes :

Lisa Broda, présidente et défenseure des droits des enfants et des jeunes, Bureau du défenseur des enfants et des jeunes de la Saskatchewan (par vidéoconférence);

Marci Macomber, directrice générale, Enquêtes systémiques, Bureau du défenseur des enfants et des jeunes de la Saskatchewan (par vidéoconférence).

Collectif petite enfance :

Elise Bouchard-Bonneville, directrice;

Julie Cailliau, directrice, Observatoire des tout-petits.

CARE Canada :

Shreya Rao, défenseure de la jeunesse (par vidéoconférence).

Les Enfants d'abord Canada :

Josephine Maharaj, conseillère des jeunes (par vidéoconférence).

Assembly of Seven Generations :

Gabrielle Fayant, cofondatrice (par vidéoconférence).

Andréanne Deschamps, Laetitia Satam, Lisa Broda, Elise Bouchard-Bonneville et Julie Cailliau font chacune une déclaration puis, avec Marci Macomber, répondent aux questions.

À 17 h 8, la séance est suspendue.

À 17 h 17, la séance reprend.

Shreya Rao et Josephine Maharaj font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 45, la séance est suspendue.

À 17 h 49, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des membres soit autorisé à être présent pour la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous‑comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 18 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson