LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 10 décembre 2025
(20)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 h 17, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Flordeliz (Gigi) Osler (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Boudreau, Burey, Greenwood, Hay, McPhedran, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc et Senior (11).
Participent à la réunion : Diana Ambrozas et Laura Blackmore, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-212, Loi concernant une stratégie nationale pour les enfants et les jeunes au Canada.
TÉMOINS :
Assembly of Seven Generations :
Gabrielle Fayant, cofondatrice.
Association nationale des centres d'amitié :
Samantha Jack, exécutive pour la jeunesse;
Kara Louttit, gestionnaire par intérim des politiques et de la recherche.
Campagne 2000 :
Leila Sarangi, directrice nationale (par vidéoconférence).
Timbres de Pâques :
Karen Moores, consultante, Relations gouvernementales (par vidéoconférence).
Inclusion Canada :
Krista Carr, cheffe de la direction (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Celine Debassige, conseillère des jeunes.
Gabrielle Fayant et Samantha Jack font chacune une déclaration puis, avec Celine Debassige et Kara Louttit, répondent aux questions.
À 17 h 6, la séance est suspendue.
À 17 h 8, la séance reprend.
Leila Sarangi, Karen Moores et Krista Carr font chacune une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 52, la séance est suspendue.
À 17 h 54, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter d’un projet de rapport.
À 17 h 54, la présidente, l’honorable sénatrice Moodie, reprend la présidence du comité.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 novembre 2025, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 25, 36 et 44 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025.
Il est convenu que le personnel des membres soit autorisé à être présent pour la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous‑comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 18 h 12, la vice-présidente, l’honorable sénatrice Osler assume la présidence du comité.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-212, Loi concernant une stratégie nationale pour les enfants et les jeunes au Canada.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson