LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 7 mai 2026
(39)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd’hui, à 10 h 31, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Rosemary Moodie (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Boudreau, Burey, Hay, McPhedran, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc et Senior (10).
Participent à la réunion : Laura Blackmore et Mayra Perez-Leclerc, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur les questions relatives aux répercussions de l’intelligence artificielle au Canada.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel des membres soit autorisé à être présent pour la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous‑comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 12 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson