LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 28 mai 2026
(41)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 10 h 30, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Rosemary Moodie (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Boudreau, Burey, Cuzner, Greenwood, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc et Senior (10).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Ataullahjan (1).
Participent à la réunion : Diana Ambrozas et Laura Blackmore, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2025, le comité entreprend son examen du projet de loi S-221, Loi portant reconnaissance du mésangeai du Canada comme oiseau national du Canada.
TÉMOINS :
L'honorable sénatrice Salma Ataullahjan, marraine du projet de loi.
À titre personnel :
David M. Bird, professeur émérite de biologie de la faune, Université McGill.
À 10 h 34, la séance est suspendue.
À 10 h 36, la séance reprend.
L'honorable sénatrice Salma Ataullahjan et David M. Bird font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 11 h 17, la séance est suspendue.
À 11 h 24, la séance reprend.
Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi S-221.
Il est convenu de reporter l’étude du titre.
Il est convenu de reporter l’étude du préambule.
Il est convenu de reporter l’étude de l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d’adopter l’article 2.
Il est convenu d’adopter l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d’adopter le préambule.
Il est convenu d’adopter le titre.
Il est convenu d’adopter le projet de loi avec dissidence.
Il est convenu que la présidente fasse rapport au Sénat dès que possible, dans les deux langues officielles, du projet de loi S-221, sans amendement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-215, Loi instituant le Mois national de l’immigration.
Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi S-215.
Il est convenu de reporter l’étude du titre.
Il est convenu de reporter l’étude du préambule.
Il est convenu de reporter l’étude de l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d’adopter l’article 2.
Il est convenu d’adopter l’article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d’adopter le préambule.
Il est convenu d’adopter le titre.
Il est convenu d’adopter le projet de loi.
Il est convenu que la présidente fasse rapport au Sénat dès que possible, dans les deux langues officielles, du projet de loi S-215, sans amendement.
À 11 h 32, la séance est suspendue.
À 11 h 32, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter d’un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des membres soit autorisé à être présent pour la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous‑comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 12 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson