LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 1 octobre 2026
(49)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 10 h 28, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosemary Moodie (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Arnold, Boudreau, Burey, Cuzner, Hay, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc et Senior (11).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Ouellette (1).
Participent à la réunion : Diana Ambrozas, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 novembre 2025, le comité entreprend son examen du projet de loi S-234, Loi concernant un cadre national sur les troubles du spectre de l’alcoolisation fœtale.
TÉMOINS :
Agence de la santé publique du Canada :
Michael Collins, vice-président, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques;
Tammy Bell, directrice générale, Centre pour des modes de vie sains, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques.
Services aux Autochtones Canada :
Jennifer Novak, directrice générale, Direction générale du bien-être communautaire, Secteur de la santé et des services sociaux.
Canada FASD Research Network :
Audrey McFarlane, directrice, Partenariats stratégiques et initiatives (par vidéoconférence).
Elsipogtog Eastern Door Centre :
Dre Lori Vitale Cox, directrice.
Centre d’excellence Trouble du spectre de l'alcoolisation fœtale du Nouveau-Brunswick :
Dre Nicole LeBlanc, fondatrice et directrice médicale;
Noel Milliea, aîné.
À titre personnel :
Dre Catherine Lebel, professeure de radiologie, Université de Calgary.
Michael Collins fait une déclaration puis, avec Tammy Bell et Jennifer Novak, répond aux questions.
À 11 h 25, la séance est suspendue.
À 11 h 32, la séance reprend.
Audrey McFarlane, Catherine Lebel, Lori Vitale Cox et Nicole LeBlanc font chacune une déclaration puis, avec Noel Milliea, répondent aux questions.
À 12 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson