LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 8 octobre 2026
(51)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 10 h 30, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosemary Moodie (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Boudreau, Burey, Cuzner, Hay, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc et Senior (10).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Moncion (1).
Participent à la réunion : Diana Ambrozas et Eleni Kachulis, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 novembre 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-234, Loi concernant un cadre national sur les troubles du spectre de l’alcoolisation fœtale.
TÉMOINS :
Centre of Excellence for Women's Health :
Nancy Poole, directrice.
Centre de toxicomanie et de santé mentale :
Dre Svetlana Popova, scientifique principale (par vidéoconférence).
À titre personnel :
James Reynolds, professeur émérite, Université Queen's;
Jennifer Chandler, professeure, Faculté de droit, Université d'Ottawa (par vidéoconférence);
Tammy Roberts, parent;
Dorothy Reid, aidant (par vidéoconférence).
FASD United :
Jennifer Wisdahl, directrice des opérations (par vidéoconférence).
Nancy Poole, Svetlana Popova, James Reynolds et Jennifer Chandler font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 11 h 32, la séance est suspendue.
À 11 h 37, la séance reprend.
Tammy Roberts, Dorothy Reid et Jennifer Wisdahl font chacune une déclaration puis répondent aux questions.
À 12 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson