LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 4 novembre 2025
(8)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Larry W. Smith (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Aucoin, Cormier, Dasko, Hay, Lewis, Manning, Mohamed, Quinn, Simons, Smith et Wilson (12).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Robinson (1).

Participent à la réunion : Geneviève Gosselin et Marion Ménard, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur le maintien des activités ou des services essentiels dans les secteurs ferroviaire et maritime sous réglementation fédérale en cas de conflit de travail.

TÉMOINS :

Congrès du travail du Canada :

Bea Bruske, présidente;

Chris Roberts, directeur national, Politiques sociales et économiques.

Syndicat International des Débardeurs et Entrepôts - Canada :

Tom Doran, premier vice-président (par vidéoconférence).

Conférence ferroviaire de Teamsters Canada :

Paul Boucher, président;

Don Ashley, directeur législatif national;

Me Ken Stuebing, associé, CaleyWray.

Association canadienne de gestion du fret :

John Corey, président.

Association minière du Canada :

Geoff Smith, vice-président, Relations gouvernementales;

Pam Schwann, présidente, Association minière du Saskatchewan (par vidéoconférence).

Fertilisants Canada :

Michael Bourque, président et directeur général.

Bea Bruske, Tom Doran et Paul Boucher font chacun une déclaration puis, avec Chris Roberts, Don Ashley et Ken Stuebing, répondent aux questions.

À 10 h 1, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

John Corey, Geoff Smith, Pam Schwann et Michael Bourque font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny