LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 2 décembre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Larry W. Smith (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Aucoin, Cormier, Dasko, Miville-Dechêne, Mohamed, Quinn, Simons, Smith et Wilson (10).

Participent à la réunion : Marion Ménard et Geneviève Gosselin, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 novembre 2025, le comité entreprend son examen de la teneur des éléments des sections 1, 2, 24, 28 et 29 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025. (Sujet: sections 1 et 29 de la partie 5)

TÉMOINS :

Transports Canada :

Melanie Vanstone, directrice générale, Programmes de sécurité routière et multimodaux;

Vincent Robitaille, sous-ministre adjoint, Grands projets;

Andrew Sun, directeur, Programmes multimodaux et de la sécurité routière, Sécurité et sûreté, Affaires réglementaires ministérielles;

François Camiré, directeur général, Technique, ingénierie et analyse d'impact, Train à grande vitesse.

Melanie Vanstone et Vincent Robitaille font chacun une déclaration puis, avec Andrew Sun, répondent aux questions.

À 10 h 40, les sénateurs se dispersent en raison d'une alarme incendie.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny