LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 9 décembre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Larry W. Smith (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Aucoin, Cormier, Dasko, Lewis, Miville-Dechêne, Mohamed, Quinn, Simons et Smith (10).

Participent à la réunion : Geneviève Gosselin et Marion Ménard, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 novembre 2025, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 1, 2, 24, 28 et 29 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025. (Sujet : Section 1 de la partie 5)

TÉMOINS :

Transports Canada :

Vincent Robitaille, sous-ministre adjoint, Grands projets.

Services publics et Approvisionnement Canada :

Linda Jenkyn, directrice générale, Gestion du portefeuille et des locaux du secteur de la capitale nationale (par vidéoconférence).

Alto :

Martin Imbleau, président-directeur général.

Agence d’évaluation d’impact du Canada :

Stéphanie Johnson, directrice générale, L'Intégration stratégique.

Ministère de la Justice Canada :

Me Josée Thibodeau, avocate générale, Équipe des transactions commerciales, Services juridiques de transports et infrastructure.

À titre personnel :

Ahmed El-Geneidy, chaire de recherche du Canada de niveau 1, Planification et exploitation des transports publics, et professeur en transports, École d'urbanisme, Université McGill (par vidéoconférence);

Lavagnon Ika, professeur de gestion de projet, École de gestion Telfer, Université d'Ottawa;

Anneke Smit, professeure agrégée, directrice, Centre for Cities, Université de Windsor.

Vincent Robitaille, Linda Jenkyn, Stéphanie Johnson et Martin Imbleau font chacun une déclaration puis, avec Josée Thibodeau, répondent aux questions.

À 10 h 4, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

Ahmed El-Geneidy, Lavagnon Ika et Anneke Smit font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny