LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 10 décembre 2025
(17)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Larry W. Smith (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Aucoin, Cormier, Lewis, Miville-Dechêne, Mohamed, Quinn, Simons et Smith (9).

Participent à la réunion : Geneviève Gosselin et Marion Ménard, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 novembre 2025, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 1, 2, 24, 28 et 29 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025. (Sujet : Section 1 de la partie 5)

TÉMOINS :

Assemblée des Premières Nations Québec-Labrador :

Francis Verreault-Paul, chef (par vidéoconférence).

Assemblée des Premières Nations :

Abram Benedict, chef régional, Chefs de l'Ontario;

Julie McGregor, cheffe de cabinet.

Société pour la nature et les parcs du Canada :

Sandra Schwartz, directrice générale nationale.

Fédération de l'Ontario de l'agriculture :

Drew Spoelstra, président.

À titre personnel :

Matti Siemiatycki, professeur, Géographie et urbanisme, et directeur, Institut des infrastructures, Université de Toronto (par vidéoconférence).

Chef Francis Verreault-Paul, Chef régional Abram Benedict et Sandra Schwartz font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 48, la séance est suspendue.

À 19 h 52, la séance reprend.

Drew Spoelstra et Matti Siemiatycki font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny