LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 3 février 2026
(18)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Aucoin, Cormier, Dasko, Lewis, Miville-Dechêne, Mohamed, Quinn, Simons, Smith et Wilson (11).
Participent à la réunion : Geneviève Gosselin, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 novembre 2025, le comité poursuit son examen du la teneur des éléments des sections 1, 2, 24, 28 et 29 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025. (Sujet : Section 2 de la partie 5)
TÉMOINS :
Postes Canada :
Carrie Chisholm, vice-présidente, Gestion des produits et expérience client.
Services publics et Approvisionnement Canada :
Lorenzo Ieraci, sous-ministre adjoint, Politiques, planification et communications.
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :
Jasmin Guénette, vice-président, Affaires nationales;
Christina Santini, directrice, Affaires nationales.
Institut national canadien pour les aveugles :
Jen Goulden, représentante et présidente de l'Autorité nord-américaine du braille.
Conseil des bibliothèques urbaines du Canada :
Mary Chevreau, directrice générale.
À titre personnel :
Marvin Ryder, professeur agrégé, Marketing et entrepreneuriat, Université McMaster (par vidéoconférence).
Carrie Chisholm et Lorenzo Ieraci font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 9 h 56, la séance est suspendue.
À 10 h 5, la séance reprend.
Jasmin Guénette, Christina Santini, Jen Goulden, Mary Chevreau et Marvin Ryder font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny