LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 25 mars 2026
(26)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 47, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Cardozo, Cormier, Dasko, Lewis, Miville-Dechêne, Quinn, Simons et Smith (9).
Participent à la réunion : Geneviève Gosselin et Marion Ménard, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 septembre 2025, le comité poursuit son étude sur les services locaux fournis par CBC/Radio-Canada.
Conformément à l’article 12-16(1)d), le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 20 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny