LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 5 mai 2026
(33)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable David M. Wells (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Aucoin, Cormier, Dasko, Lewis, Miville-Dechêne, Mohamed, Quinn, Simons, Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et Wilson (11).
Participent à la réunion : Geneviève Gosselin et Marion Ménard, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur les possibilités et les défis de l’intelligence artificielle (IA) dans le secteur des technologies de l’information et des communications.
TÉMOINS :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
Samir Chhabra, directeur général, Direction générale des politiques-cadres du marché;
Runa Angus, directrice principale, Direction générale des politiques-cadres du marché;
Sébastien Lauzier, directeur par intérim, Direction générale des politiques-cadres du marché.
Samir Chhabra, Runa Angus et Sébastien Lauzier répondent aux questions.
À 10 h 01, la séance est suspendue.
À 10 h 09, la séance reprend à huis clos.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d’un projet de rapport.
Il est convenu que, nonobstant la motion adoptée par le comité le 23 septembre 2025, la sénatrice Simons et le sénateur Aucoin soient autorisés d’avoir deux membres de leur personnel à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se teint à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 10 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny