LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 2 juin 2026
(37)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable David M. Wells (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Aucoin, Cormier, Lewis, Mohamed, Quinn, Simons, Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et Wilson (9).
Participent à la réunion : Geneviève Gosselin et Marion Ménard, analystes, Bibliothèque du Parlement; Chelsea DeFazio, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 septembre 2025, le comité poursuit son étude sur les questions concernant les transports et les communications en général. (Sujet : La suspension temporaire de la taxe d'accise fédérale sur les carburants d'aviation et son incidence sur les tarifs aériens)
TÉMOINS :
Air Canada :
David Rheault, vice-président, Relations avec les gouvernements et les collectivités.
Conseil national des lignes aériennes du Canada :
Jeff Morrison, président et chef de la direction.
Association du transport aérien du Canada :
Julie Mailhot, présidente et chef de la direction.
Conseil canadien des carburants d'aviation durables :
Geoff Tauvette, directeur général.
David Rheault, Jeff Morrison, Julie Mailhot et Geoff Tauvette font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 5, la séance est suspendue.
À 10 h 9, la séance reprend à huis clos.
Conformément à l’article 12-16(1)d), le comité discute d’un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 10 h 20, conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 septembre 2025, le comité poursuit son étude sur les services locaux fournis par CBC/Radio-Canada.
Conformément à l’article 12-16(1)d), le comité discute d’un projet de rapport.
Il est convenu d'intituler le rapport adopté le 28 avril 2026 « L'actualité locale ça compte : repenser le rôle de CBC/Radio-Canada dans un paysage médiatique en mutation ».
À 10 h 27, conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 2025, le comité poursuit son étude sur le maintien des activités ou des services essentiels dans les secteurs ferroviaire et maritime sous réglementation fédérale en cas de conflit de travail.
Conformément à l’article 12-16(1)d), le comité discute d’un projet de rapport.
Il est convenu d'intituler le rapport adopté le 27 mai 2026 « Maintenir le Canada en mouvement : main-d’œuvre, gestion et chaîne d’approvisionnement dans les secteurs ferroviaire et maritime ».
À 10 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny