LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 10 juin 2026
(38)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable David M. Wells (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Aucoin, Cormier, Dasko, Manning, Miville-Dechêne, Mohamed, Quinn, Simons, Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et Wilson (11).
Participent à la réunion : Geneviève Gosselin et Marion Ménard, analystes, Bibliothèque du Parlement; Chelsea DeFazio, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 septembre 2025, le comité poursuit son étude sur les questions concernant les transports et les communications en général. (Sujet : La suspension temporaire de la taxe d'accise fédérale sur les carburants d'aviation et son incidence sur les tarifs aériens)
TÉMOIN :
WestJet :
John Weatherill, vice-président directeur et chef des services commerciaux.
John Weatherill fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 48, la séance est suspendue.
À 19 h 52, la séance reprend à huis clos.
Conformément à l’article 12-16(1)d), le comité discute d’un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu qu’une déclaration soit adopté, et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive de la déclaration et des produits de communication, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui.
À 20 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny