LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 11 mars 2026
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[Français]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit à huis clos aujourd’hui, à 12 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Tony Ince (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ince, MacAdam, McNair, Muggli et Patterson (5).
Également présente : Diana Ambrozas, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Il est convenu que le sous-comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque la présidence et la vice-présidence l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Le sous-comité discute d'un projet d'ordre du jour.
À 12 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Ericka Paajanen