LE SOUS-COMITÉ DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 7 octobre 2026
(8)
[Français]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 12 h 2, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Dawn Anderson (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Ince, McNair, Muggli et Patterson (5).
Participe à la réunion : Diana Ambrozas, analyste, Bibliothèque du Parlement.
La présidente informe le sous-comité de la vacance à la vice-présidence et procède à l’élection d’un vice-président.
L’honorable sénateur Ince propose que l’honorable sénatrice Patterson soit vice-présidente du sous‑comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 4, la séance est suspendue.
À 12 h 4, le sous-comité reprend ses travaux à huis clos.
Il est convenu que le sous-comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du sous‑comité pour consultation par les membres du sous-comité et/ou leur personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du sous-comité lorsque la présidence et la vice-présidence l’autoriseront à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Le sous-comité discute d'un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 12 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Chantal Cardinal